RNA W243004278 | Transparence 2026 Mentions légales & conformité

Cadre légal et identité administrative

Dénomination : LES ROSSIGNOLS DU CAROUBIER
Statut : Association loi 1901
RNA : W243004278
SIREN : 800896771
Adresse : 14 ROUTE DE RAVINE, 24420 ANTONNE-ET-TRIGONANT
Année de référence : 2026
Directeur de la publication : Jean-Pierre Morel
Secrétaire : Marie Lefebvre
Trésorier : Alain Dubois

Ces fonctions sont exercées dans le respect du cadre réglementaire applicable aux associations à but non lucratif. La gouvernance repose sur une organisation collégiale garantissant la transparence des décisions et la conformité administrative auprès des autorités préfectorales compétentes.

Hébergement

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

L’infrastructure technique assure la disponibilité des contenus d’information dans une logique de continuité de service non commerciale.

Transparence Financière

L’ensemble des ressources mobilisées par l’association est intégralement réinvesti dans les actions d’utilité publique, notamment les programmes éducatifs, les dispositifs de médiation culturelle et les initiatives de rayonnement culturel territorial. Aucun objectif lucratif n’est associé aux activités présentées sur ce portail.

Objectifs statutaires

Les objectifs statutaires reposent sur la promotion de l’accès à la culture, la structuration d’actions éducatives et le développement de ressources pédagogiques accessibles. L’association agit dans un cadre de plaidoyer pour l’inclusion sociale et la valorisation des initiatives locales.

Cadre réglementaire

Conformément à la loi du 1er juillet 1901 et aux dispositions administratives en vigueur, l’association est déclarée auprès de la Préfecture de la Dordogne à Périgueux. Les publications officielles sont consultables via les registres du Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise.

Responsabilité éditoriale

Le contenu du site est élaboré dans une logique d’information institutionnelle. Il ne constitue en aucun cas une offre commerciale, ni un dispositif de vente ou de prestation de service.